Traité de la propriété littéraire et artistique

Ed. Litec, 2001 - 17 x 24,5 - XX-1132 p. 2ème édition. Au sommaire : La propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne (Droits d'auteurs ; Titulaires des droits ; Contenu des droits ; Durée des droits ; Dévolution successorale des droits ; Exploitation des droits) - Droits voisins du droit d'auteur (Bénéficiaires des droits voisins ; Contenu des droits voisins ; Durée et dévolution successorale des droits voisins ; Exploitation des droits voisins Procédure et sanction) - La propriété littéraire et artistique dans l'ordre international (Droit international privé ; Droit communautaire) - Annexes. Reliure skivertex bleue. Auteur, titre et éditeur argenté sur le premier plat et le dos. Livre sous jaquette. Etat neuf. Article d'occasion, vendu dans la limite des stocks disponibles.